Marque renouvelée - Marque en vigueur

JOLY EDITIONS
LEXTENSO EDITIONS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
97665562
Date de dépôt :
25/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2027

Présentation de la marque JOLY EDITIONS

Déposée le 25 février 1997 par la Société Anonyme (SA) LEXTENSO EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOLY EDITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEXTENSO EDITIONS domicilié(e) 70 rue du Gouverneur Général Félix Eboué - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 119 455 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEXTENSO EDITIONS, Emmanuelle FILIBERTI domicilié(e) 70 rue du Gouverneur Général Félix Eboué - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

La marque JOLY EDITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97665562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JOLY EDITIONS arrivera à expiration en date du 25 février 2027.

LEXTENSO EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAT , Juridictionnaires JOLY , REPERTOIRE DU NOTARIAT DEFRENOIS , , focus droit , ACTU-JURIDIQUE , EJA EDITIONS JURIDIQUES ASSOCIEES , L.G.D.J , CLEFS , Librairie générale de droit et de jurisprudence


LEXTENSO EDITIONS, Société anonyme - 70 rue du Gouverneur Général Félix Eboué - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 552119455


LEXTENSO EDITIONS, Emmanuelle FILIBERTI - 70 rue du Gouverneur Général Félix Eboué - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Inscription le 31 mars 2003 - Concession de licence n°367709 - Publication au BOPI 2003-03-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-32

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2007 n°2331658 - Publication au BOPI 2007-01-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Inscription le 30 juin 2008 - Changement d'adresse n°476481 - Publication au BOPI 2008-06-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Inscription le 5 novembre 2013 - Changement d'adresse n°612012 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-05

Inscription le 26 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624741 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2017 n°2638240 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-24

Disquettes, cederom. Produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir; cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, imprimés, journaux et périodiques, ouvrages, livres, publications, photographies. Communication, à savoir: communications par terminaux d'ordinateurs; communications radiophoniques et téléphoniques; messagerie électronique; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Education et divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.